La cotisation CO2 est calculée à l’aide de formules fixes qui varient selon les émissions de CO2, le type de carburant et un indice. Voici les formules utilisées en 2023, pour les véhicules commandés avant le 1/7/23 :
Les émissions de CO2 sont connues :
[(CO2 x 9 €) – 600] / 12 x 1,5046
Les émissions de CO2 ne sont pas connues :
[(165 x 9 €) – 600] / 12 x 1,5046 = 110,96 €
Les émissions de CO2 sont connues :
[(CO2 x 9 €) – 768] / 12 x 1,5046
Les émissions de CO2 ne sont pas connues :
[(182 x 9 €) – 768] / 12 x 1,5046 = 109,08 €
[(CO2 x 9 €) – 990] / 12 x 1,5046
Pour le LPG, on se base sur la valeur CO2 du véhicule à essence avant conversion.
Les véhicules électriques et les véhicules à hydrogène paient toujours la cotisation de solidarité minimale, soit 31,34 euros par mois en 2023.
Le dernier chiffre des formules ci-dessus est l’indice. Pour 2023, l’indice a été fixé à 1,5046 et sera de 1.5359 en 2024.
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L’employeur peut déduire fiscalement la cotisation CO2 à 100 % au titre de charge sociale. Cette cotisation de solidarité doit donc être déclarée chaque trimestre à l’ONSS.
Exemple de calcul pour 2023
Pour une voiture au diesel dont les émissions de CO2 s’élèvent à 116 g/km, le montant suivant doit être déclaré en 2023 :
((116 x 9) - 600) : 12 = 37 € x 1,5046 = 55,67 € par mois
Pas de cotisation CO2 pour les indépendants et les professions libérales
Les indépendants et les professions libérales qui travaillent en leur nom propre (sans société) ne doivent pas verser de cotisation CO2. Il en va de même pour les dirigeants d’entreprise qui ne sont pas liés à l’entreprise par un contrat de travail.
TCO : n’oubliez pas la cotisation CO2
N’oubliez pas de tenir compte des émissions de CO2 quand vous comparez le coût total de possession (TCO) de plusieurs véhicules. Une différence de 10 grammes de CO2 fera baisser la cotisation CO2 mensuelle d’environ 9 euros. L’impact mensuel de chaque gramme de CO2 s’élève donc environ à 1 euro.
